Vous êtes actuellement connecté au site
le-bouillonnec.net, Monsieur le député Jean-Yves Le Bouillonnec,
Assemblée Nationale, 126 rue de l'Université, 75355 PARIS 07
SP
Directeur de la publication : Dominique
Barjou
Responsable du site : Tangi Le Nevé
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL
Ce site est hébergé par Transpac - Services Pro Hébergement, 41 rue Camille Desmoulins, 92130 Issy Les Moulineaux
La conception graphique de ce site a été réalisée par Anima Agency, 10 rue Faraday, 75017 Paris.
Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes au site le-bouillonec.net.
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés
» du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès
et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmestre : jylebouillonnec@assemblee-nationale.fr
Les personnes concernées ont été informées de
leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le
droit de rectification s'exerce auprès de jylebouillonnec@assemblee-nationale.fr
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les visuels d’illustration de ce site sont propriété du site "le-bouillonec.net" . Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication du site " le-bouillonec.net" .
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion,
respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - :
«Ce document provient du site "le-bouillonec.net" : http://www.le-bouillonec.net. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.»
L'adresse Internet du site " le-bouillonec.net" doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à ou adressez un message au webmestre : jylebouillonnec@assemblee-nationale.fr
Portrait